Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOUGA LANDAIS
PAUL PREDAULT (Société Anonyme), Le Clos Chauvard, 84, rue de Paris, 95500 GONESSE.

Numéro de dépôt :
1376420
Date de dépôt :
05/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/11/1995

Présentation de la marque FOUGA LANDAIS

Déposée le 5 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) PAUL PREDAULT Le Clos Chauvard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOUGA LANDAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL PREDAULT Le Clos Chauvard - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN. - France.

La marque FOUGA LANDAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOUGA LANDAIS est expirée depuis le 5 novembre 1995.

PAUL PREDAULT Le Clos Chauvard a également déposé les autres marques suivantes : LE MOUSSON


PAUL PREDAULT (Société Anonyme), Le Clos Chauvard, 84, rue de Paris, 95500 GONESSE. - France


CABINET WEINSTEIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Viandes, volailles à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, jambon, pâtés, galantine, saucisson et tous produits de charcuterie.